MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Informations légales
Nom du site : LA MÉTRO POSITIVE
Adresse du site : https://lametropositive.fr
Propriétaire : Associatioon LA MÉTRO POSITIVE
Adresse :  Hôtel de la Métropole – 20 rue du Lac – 69003 Lyon
Responsable de la publication :  Philippe COCHET
Création du site : HELENE DE LA VERPILLIERE CONSULTING SAS
Hébergement :  O02switch
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé.

Présentation
Le site regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs.
Notre site est mis à jour par le responsable de la publication qui s’efforce de fournir des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur ce site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer, sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle
LA MÉTRO POSITIVE est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes…
Toute reproduction totale ou partielle du site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site. A défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes
Notre site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites.
Par ailleurs, des articles de ce site, situés dans la partie blog, peuvent également inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…).  Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces autres sites pourraient collecter des données et utiliser des cookies.
En aucun cas, l’utilisateur ne saurait tenir LA MÉTRO POSITIVE responsable de la gestion des données de ces autres sites.

Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur notre site, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation.
Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. Pour paramétrer votre logiciel de navigation, vous pouvez suivre les instructions de la CNIL à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
Le refus d’installation d’un cookie peut cependant entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Statistiques et mesures d’audience
Ce site est équipé d’un logiciel de mesure d’audience qui dépose des cookies pour collecter les données de façon anonyme.

Protection des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et le règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25 mai 2018.
Notre site collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site, notamment les formulaires de contact. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, il suffit d’en faire la demande à contact@e957-cc297ba687e4.wptiger.fr
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.